Mentions légales


Mentions légales


Éditeur du site

AP Bijoux

Micro-entreprise MB

Adresse : 1 Rue de la Place Publique, 70100 Arc-lès-Gray, France

E-mail : contact.apbijoux@gmail.com

SIRET : 99080495700019

TVA non applicable, article 293 B du CGI.


Hébergement

 

Ce site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street

Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Site web : www.shopify.com


Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des contenus présents sur le site AP Bijoux (textes, photographies, visuels, logo, graphismes et créations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.


Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, du service client et des obligations légales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour toute demande : contact.apbijoux@gmail.com